Déposée le 4 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) DAMAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEREMONIAL DAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAMAX domicilié(e) 129, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CEREMONIAL DAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAMAX Société Anonyme à conseil d'administration - 129, rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 15 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428403 - Publication au BOPI 2006-02-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Torchons, linge de ménage, chiffons. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes, à savoir serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table non en papier, nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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